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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAD
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WATT A SCOOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

WATT A SCOOT
NOVAD, SAS

Numéro de dépôt :
3677818
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2019
WATT A SCOOT de NOVAD

Présentation de la marque WATT A SCOOT

Déposée le 21 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WATT A SCOOT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAD domicilié(e) 29 route de Strasbourg - 67390 - ARTOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 521 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAD domicilié(e) 29 route de Strasbourg - 67390 - ARTOLSHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATT A SCOOT est expirée depuis le 21 septembre 2019.

NOVAD a également déposé les autres marques suivantes : BIONOVIA , NOVAD , AQUAM , Phébus Technologies , NOVAD


NOVAD, SAS - 29 route de Strasbourg - 67390 - ARTOLSHEIM - France - SIREN 452521057


NOVAD - 29 route de Strasbourg - 67390 - ARTOLSHEIM - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; batteries électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;

Informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.